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Brevet européen · EP3203260 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3203260
- Numéro de demande
- EP14903322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2014
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01S 7/40 (2006.01)G01S 13/34 (2006.01)H03B 23/00 (2006.01)G01S 7/35 (2006.01)H03L 7/093 (2006.01)H03L 7/18 (2006.01)H03L 7/191 (2006.01)H04B 1/69 (2011.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/005052 03.10.2014
- Publication PCT
- WO2016/051438 07.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
HIGUCHI, Kazuhide
Tokyo 1008310, JP
ANDO, Nobuhiko
Tokyo 100-8310, JP
TSUTSUMI, Koji
Tokyo 100-8310, JP
MIZUTANI, Hiroyuki
Tokyo 100-8310, JP
HIEDA, Morishige
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.