ENTWICKLERKARTUSCHE

Brevet européen · EP3203325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203325
Numéro de demande
EP17161956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2010
Publié
9 août 2017
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
G03G 21/16 (2006.01)
Priorité
JP 2009294594 25.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 5 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

  6. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku,, Nagoya-shi, Aichi-ken 467-8561, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

MORI, Hiroki

Nagoya-shi, Aichi, 467-8562, JP

TAKAGI, Takeyuki

Nagoya-shi, Aichi, 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.