ELEKTRONISCHE UHR
Brevet européen · EP3203329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3203329
- Numéro de demande
- EP15847697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04C 3/14 (2006.01)H02P 8/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014200137 30.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/077635 29.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/052577 07.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
Nishitokyo-shi Tokyo 188-8511, JP
Nishitokyo-shi Tokyo 188-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.