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Brevet européen · EP3203349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203349
Numéro de demande
EP17159319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/13 (2006.01)
F16K 31/60 (2006.01)
E03C 1/02 (2006.01)
G05D 11/16 (2006.01)
F16K 11/07 (2006.01)
Priorité
GB 201416876 24.09.2014
Divisionnaire de
EP15784095
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Kohler Mira Limited

Cromwell Road Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB

Inventeur

SANSUM, Nigel Paul

Quedgeley, Gloucestershire GL2 3NJ, GB

WESTGATE, Simon

Cheltenham, Gloucestershire GL52 3EQ, GB

LEA, Benjamin

Cheltenham, Gloucestershire GL52 8FD, GB

MEAD, Richard James

Cheltenham, Gloucestershire GL53 8LQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.