ANTRIEBSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3203615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203615
Numéro de demande
EP16206662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2016
Publié
9 août 2017
Délivré
26 mai 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/106 (2006.01)
E06B 9/322 (2006.01)
E06B 9/262 (2006.01)
E06B 9/72 (2006.01)
E06B 9/84 (2006.01)
Priorité
DE 202016100560 U 04.02.2016
DE 202016105907 U 20.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  3. 28 juil. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    elero GmbH, Linsenhofer Strasse 65, 72660 Beuren, Allemagne → elero GmbH, Maybachstrasse 30, 73278 Schlierbach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

  4. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Inventeur

Wagner, Friedhelm

72639 Neuffen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.