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Brevet européen · EP3203849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3203849
- Numéro de demande
- EP15785065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 26 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23P 20/20 (2016.01)A23L 21/25 (2016.01)A21D 13/33 (2017.01)A21D 13/36 (2017.01)A21D 13/48 (2017.01)
- Priorité
- IT MI20141764 09.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073459 09.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/055641 14.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.05.2023
- 17 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.07.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.