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Brevet européen · EP3203849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203849
Numéro de demande
EP15785065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
22 avr. 2020
Radié
26 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23P 20/20 (2016.01)
A23L 21/25 (2016.01)
A21D 13/33 (2017.01)
A21D 13/36 (2017.01)
A21D 13/48 (2017.01)
Priorité
IT MI20141764 09.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/073459 09.10.2015
Publication PCT
WO2016/055641 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.05.2023

  2. 17 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 17.07.2020

  3. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.