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Brevet européen · EP3203879 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3203879
- Numéro de demande
- EP15849197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47F 5/10 (2006.01)A47F 5/11 (2006.01)
- Priorité
- US 201462060646 P 07.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/017511 25.02.2015
- Publication PCT
- WO2016/057067 14.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 11 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.08.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
LÓPEZ FERNÁNDEZ, Francisco
E-08940 Cornellà de Llobregat, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.