MECHANISCHER ENDEFFEKTOR

Brevet européen · EP3203919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203919
Numéro de demande
EP15820305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
NL 2013592 08.10.2014
NL 2013982 15.12.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050704 08.10.2015
Publication PCT
WO2016/056908 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Technische Universiteit Delft

Mekelweg 4, 2628 CD Delft, NL

Inventeur

AGUIRRE, Milton Edward Jr.

NL-2600 AA Delft, NL

HOREMAN, Tim

NL-2600 AA Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.