FUSSPROTHESENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3203933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203933
Numéro de demande
EP15848268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
5 oct. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/26 (2006.01)
Priorité
SE 1451220 10.10.2014
Demande PCT
PCT/SE2015/051059 06.10.2015
Publication PCT
WO2016/056983 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Inventeur

LINDHE, Christoffer

302 91 Halmstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.