CALCIFEDIOL-WEICHKAPSELN
Brevet européen · EP3204047 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204047
- Numéro de demande
- EP16702960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2016
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/48 (2006.01)A61P 3/02 (2006.01)A61P 3/12 (2006.01)A61P 3/14 (2006.01)A61P 5/18 (2006.01)A61P 7/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 31/047 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)A61P 9/02 (2006.01)A61P 9/08 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)A61P 19/08 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 19/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 15382042 06.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/052458 05.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/124724 11.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M.ZARDI & CO SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
5 entrées antérieures
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
08028 Barcelona, ES
48940 Leioa - Vizcaya, ES
48940 Leioa - Vizcaya, ES
48940 Leioa - Vizcaya, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.