MEDIZINISCHES FLÜSSIGKEITSDRAINAGESYSTEM
Brevet européen · EP3204101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204101
- Numéro de demande
- EP15787298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 8 juin 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 27/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201417623 06.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/057394 25.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/055896 14.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.