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Brevet européen · EP3204103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204103
Numéro de demande
EP15787761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/02 (2006.01)
Priorité
US 201462061602 P 08.10.2014
US 201514877865 07.10.2015
Demande PCT
PCT/US2015/054753 08.10.2015
Publication PCT
WO2016/057826 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

JIANG, Guangqiang

Irvine, CA 92602, US

HE, Tom

Canyon Country, CA 91387, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.