IMPLANTIERBARE ANORDNUNG
Brevet européen · EP3204111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204111
- Numéro de demande
- EP15777680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014014942 07.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073131 07.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/055513 14.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bolis & Associates LLC, Intellectual Property, Wehntalerstrasse 102, P.O. Box 412, 8046 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.09.2019
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
79110 Freiburg, DE
79117 Freiburg, DE
79279 Vörstetten, DE
79104 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.