VERANKERUNG EINES FÜGEELEMENTS IN EINEM OBJEKT
Brevet européen · EP3204214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204214
- Numéro de demande
- EP15784265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B29C 65/64 (2006.01)B29C 65/60 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)B29C 65/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 15392014 09.10.2014
- Demande PCT
- PCT/CH2015/000149 02.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/054751 14.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 20 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.03.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
S-283 35 Osby, SE
S-343 93 Ålmhult, SE
343 32 Ålmhult, SE
S-343 33 Ålmhult, SE
CH-2353 Les Pommerats
CH-5702 Niederlenz
CH-2516 Lamboing
CH-2514 Ligerz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.