OPTISCHES IDENTIFIKATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3204236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204236
Numéro de demande
EP15774597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 25/391 (2014.01)
Priorité
GB 201417711 07.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/072668 01.10.2015
Publication PCT
WO2016/055342 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

HOOPER, Ian Richard

Exeter Devon EX4 4QL, GB

LAWRENCE, Christopher Robert

Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB

SAMBLES, John Roy

Exeter Devon EX4 4QL, GB

FINLAYSON, Ewan David

Exeter Devon EX4 4QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.