PROCÉDÉ D'ORIENTATION DE COMPOSANTS DE TUBE
Brevet européen · EP3204326 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204326
- Numéro de demande
- EP15798190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B67B 3/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 14187985 07.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/057612 05.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/055924 14.04.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 3 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 03.05.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.