TETRAHYDROISOCHINOLINDERIVATE

Brevet européen · EP3204359 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204359
Numéro de demande
EP15775688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07D 217/06 (2006.01)
A61K 31/472 (2006.01)
A61K 31/4725 (2006.01)
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 403/06 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
Priorité
EP 14188174 08.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/073053 06.10.2015
Publication PCT
WO2016/055479 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

SANDS, Zara

B-1070 Brussels, BE

ATES, Ali

B-1070 Brusssels, BE

MATHIEU, Benoît

B-1070 Brussels, BE

SKOLC, David

B-1070 Brussels, BE

JNOFF, Eric

B-1070 Brussels, BE

BURSSENS, Pierre

B-1070 Brussels, BE

VALADE, Anne

B-1070 Brussels, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.