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Brevet européen · EP3204374 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204374
Numéro de demande
EP15778906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
3 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
C07D 209/44 (2006.01)
A61K 31/4035 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
Priorité
EP 14188150 08.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/073057 06.10.2015
Publication PCT
WO2016/055482 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 11 déc. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    UCB Biopharma SPRL, Allée de la Recherche 60, 1070 Brussels, Belgique → UCB Biopharma SRL, Allé de la Recherche 60, 1070 Brussels, Belgique

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

  6. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

UCB Biopharma SRL

Allé de la Recherche 60, 1070 Brussels, BE

Inventeur

ATES, Ali

B-1070 Brussels, BE

SANDS, Zara

B-1070 Brussels, BE

MATHIEU, Benoît

B-1070 Brussels, BE

SKOLC, David

B-1070 Brussels, BE

JNOFF, Eric

B-1070 Brussels, BE

VALADE, Anne

B-1070 Brussels, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.