MODIFIZIERTE ENZYME
Brevet européen · EP3204406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204406
- Numéro de demande
- EP15784740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07K 14/35 (2006.01)C12Q 1/68 (2018.01)C12Q 1/6869 (2018.01)C12N 9/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201417712 07.10.2014WO PCT/GB2015/051291 01.05.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052916 06.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/055777 14.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 13 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
Oxford Oxfordshire OX4 4GA, GB
Oxford Oxfordshire OX4 4GA, GB
Oxford Oxfordshire OX4 4GA, GB
Oxford Oxfordshire OX4 4GA, GB
Oxford Oxfordshire OX4 4GA, GB
Oxford Oxfordshire OX4 4GA, GB
Oxford Oxfordshire OX4 4GA, GB
Oxford Oxfordshire OX4 4GA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.