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Brevet européen · EP3204417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204417
Numéro de demande
EP15778310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
22 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07K 16/28 (2006.01)
C07K 16/40 (2006.01)
C07K 16/30 (2006.01)
Priorité
US 201462062323 P 10.10.2014
US 201562118549 P 20.02.2015
US 201562133597 P 16.03.2015
US 201562188881 P 06.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/073370 09.10.2015
Publication PCT
WO2016/055609 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

GAUTHIER, Laurent

F-13008 Marseille, FR

PERROT, Ivan

F-13830 Roquefort La Bedoule, FR

PATUREL, Carine

F-69280 Marcy l'Etoile, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.