PHOSPHATESTERMODIFIZIERTE ACRYLPOLYOLE
Brevet européen · EP3204444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204444
- Numéro de demande
- EP15848199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08G 79/02 (2016.01)C08L 85/02 (2006.01)C09D 185/02 (2006.01)C08F 230/02 (2006.01)C09D 143/02 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C08G 18/62 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)
- Priorité
- US 201462061558 P 08.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/054442 07.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/057639 14.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
KLOTS, Timothy
Plymouth, Michigan 48170, US
CALHOUN, Eric
Wyandotte, Michigan 48192, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.