PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE VIN UTILISANT DES BIOFILMS BACTÉRIENS
Brevet européen · EP3204483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204483
- Numéro de demande
- EP15778302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12J 1/00 (2006.01)C12G 1/022 (2006.01)C12G 3/02 (2019.01)C12H 1/00 (2006.01)C12G 3/07 (2006.01)C12J 1/02 (2006.01)C12J 1/08 (2006.01)C12N 1/00 (2006.01)C12N 1/16 (2006.01)C12N 1/22 (2006.01)C12P 7/00 (2006.01)C12P 7/12 (2006.01)C12P 7/14 (2006.01)C12C 11/09 (2006.01)C12G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1459736 10.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073343 09.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/055603 14.04.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Titulaire
Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement
26 Boulevard Docteur Petitjean, 21000 Dijon, FR
Maison de l'Université Esplanade Erasme, 21000 Dijon, FR
Inventeur
F-21000 Dijon, FR
F-21800 Quétigny, FR
F-63720 Entraigues, FR
F-21121 Fontaine-lès-Dijon, FR
F-21800 Quétigny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.