MÉTHODE DE GÉNÉRATION DE PROGÉNITEURS DE CELLULES T
Brevet européen · EP3204492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204492
- Numéro de demande
- EP15771979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C12N 5/0783 (2010.01)A61P 31/00 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1459539 06.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/072889 05.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/055396 14.04.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 18 mai 2022
Titulaire
- Titulaire
- Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, 3, avenue Victoria, 75004 Paris, France, Fondation Imagine - Institut des Maladies, Génétiques, 24, Boulevard du Montparnasse, 75015 Paris, France, Université de Paris, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France, Institut National de la Santé et de la, Recherche Médicale (INSERM), 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, France → Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, 3, avenue Victoria, 75004 Paris, France, Fondation Imagine - Institut des Maladies, Génétiques, 24, Boulevard du Montparnasse, 75015 Paris, France, Institut National de la Santé et de la, Recherche Médicale (INSERM), 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, France, Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 16 mars 2022
Preneur de licence
- Preneur de licence
- SMART IMMUNE SAS, 67 rue de Seine, 75006 Paris, France
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
1 entrée antérieure
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Titulaire
75004 Paris, FR
24, Boulevard du Montparnasse, 75015 Paris, FR
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)
101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR
Inventeur
91700 Saint Geneviève des Bois, FR
75015 Paris, FR
92190 Meudon, FR
75015 Paris, FR
75015 Paris, FR
92120 Montrouge, FR
92250 La Garenne Colombes, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.