WASSERSPALTUNGSVERFAHREN UND -SYSTEM
Brevet européen · EP3204533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204533
- Numéro de demande
- EP15849585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C25B 1/04 (2006.01)C25B 11/04 (2006.01)C25B 1/00 (2006.01)H01G 9/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201462060590 P 07.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IL2015/051004 07.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/056011 14.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.10.2020
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
7610002 Rehovot, IL
7610002 Rehovot, IL
4591500 Yarkona, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.