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Brevet européen · EP3204698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204698
- Numéro de demande
- EP15777658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 9/00 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F24H 1/32 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28D 1/04 (2006.01)F28F 1/12 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28D 1/047 (2006.01)
- Priorité
- EP 14188118 08.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/072885 05.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/055392 14.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
TEERLING, Omke Jan
NL-8084 PG 't Harde, NL
WESTERS, Raymond
NL-9663 RS Nieuwe Pekela, NL
BERGA, Geeske
NL-9714 AW Groningen, NL
KAUW, Marco
NL-9798 PC Garmerwolde, NL
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