EISWÜRFELERZEUGUNGSEINHEIT

Brevet européen · EP3204703 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204703
Numéro de demande
EP15794476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F25C 1/04 (2018.01)
Priorité
DK 201470615 06.10.2014
DK 201470616 06.10.2014
DK 201470617 06.10.2014
DK 201470618 06.10.2014
DK 201470619 06.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/073074 06.10.2015
Publication PCT
WO2016/055495 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 12 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.03.2026

  3. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

JENSEN, Kim

DK-9200 Aalborg SV, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.