WIEGE- UND ZUFÜHRSYSTEM

Brevet européen · EP3204737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204737
Numéro de demande
EP15848382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
20 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01G 13/24 (2006.01)
G01G 11/08 (2006.01)
G01G 19/24 (2006.01)
Priorité
IL 23501614 06.10.2014
Demande PCT
PCT/IL2015/050906 08.09.2015
Publication PCT
WO2016/055994 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  7. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  8. 3 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.12.2021

1 entrée antérieure
  1. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Ampacet Corporation

660 White Plains Road, Tarrytown, NY 10591, US

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SOSNIK, Dov Bernardo

4337416 Ranana, IL

MARGALIT, Eli

2015500 Moshav Ya'ad, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.