PROCEDE DE MOUILLAGE D'UNE SONOTRODE ET SONOTRODE

Brevet européen · EP3204763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204763
Numéro de demande
EP15791689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
12 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G01N 29/032 (2006.01)
B06B 3/00 (2006.01)
G01N 29/22 (2006.01)
C22B 9/02 (2006.01)
C22B 21/06 (2006.01)
C22C 21/04 (2006.01)
C22C 21/08 (2006.01)
G01N 29/02 (2006.01)
G01N 29/34 (2006.01)
G01N 33/20 (2006.01)
Priorité
FR 1402256 07.10.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/052679 06.10.2015
Publication PCT
WO2016/055728 14.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

JARRY, Philippe

F-38500 Grenoble, FR

ACHARD, Jean-Louis

F-38220 Vizille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.