PROCEDE DE MOUILLAGE D'UNE SONOTRODE ET SONOTRODE
Brevet européen · EP3204763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204763
- Numéro de demande
- EP15791689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G01N 29/032 (2006.01)B06B 3/00 (2006.01)G01N 29/22 (2006.01)C22B 9/02 (2006.01)C22B 21/06 (2006.01)C22C 21/04 (2006.01)C22C 21/08 (2006.01)G01N 29/02 (2006.01)G01N 29/34 (2006.01)G01N 33/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1402256 07.10.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052679 06.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/055728 14.04.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
JARRY, Philippe
F-38500 Grenoble, FR
ACHARD, Jean-Louis
F-38220 Vizille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.