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Brevet européen · EP3204815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204815
Numéro de demande
EP15771600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
2 janv. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/36 (2006.01)
Priorité
DE 102014114467 06.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/072657 01.10.2015
Publication PCT
WO2016/055335 14.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  3. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.