HELMSYSTEM MIT EINSTELLBARER LICHTDURCHLÄSSIGKEIT

Brevet européen · EP3204817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204817
Numéro de demande
EP15848479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
IL 23508814 07.10.2014
Demande PCT
PCT/IL2015/050989 06.10.2015
Publication PCT
WO2016/055999 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Elbit Systems Ltd.

Elbit Systems Ltd

Advanced Technology Center P.O.B. 539, 3100401 Haifa, IL

Inventeur

BENESH, Gil

Haifa 3100401, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.