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Brevet européen · EP3204878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204878
Numéro de demande
EP15780783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
11 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G16H 20/13 (2018.01)
G09B 1/14 (2006.01)
G09B 1/32 (2006.01)
G09B 5/06 (2006.01)
G16H 40/63 (2018.01)
G16H 20/17 (2018.01)
Priorité
US 201462060276 P 06.10.2014
EP 15156116 23.02.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/072137 25.09.2015
Publication PCT
WO2016/055290 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 P.O. Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

LINDSTEDT, Per

S-139 54 Värmdö, SE

BAUSS, Markus

84435 Lengdorf, DE

RENSTAD, Rasmus

S-114 29 Stockholm, SE

SÄLL, Daniel

S-141 73 Segeltorp, SE

HAUTAVIITA, Nikolaj

S-197 91 Bro, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.