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Brevet européen · EP3204938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204938
Numéro de demande
EP15779090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
15 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10L 15/18 (2013.01)
G10L 15/22 (2006.01)
H04M 3/493 (2006.01)
Priorité
US 201414506873 06.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/051929 24.09.2015
Publication PCT
WO2016/057232 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

BEAUFORT, Richard J.

Burlington, Massachusetts 01803, US

GOUSSARD, Jacques-Olivier

Burlington, Massachusetts 01803, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.