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Brevet européen · EP3204938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204938
- Numéro de demande
- EP15779090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10L 15/18 (2013.01)G10L 15/22 (2006.01)H04M 3/493 (2006.01)
- Priorité
- US 201414506873 06.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/051929 24.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/057232 14.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
BEAUFORT, Richard J.
Burlington, Massachusetts 01803, US
GOUSSARD, Jacques-Olivier
Burlington, Massachusetts 01803, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.