ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP3205005 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3205005
- Numéro de demande
- EP15783973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 55/02 (2006.01)H01F 6/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014114451 06.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073069 06.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/055491 14.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
DE WAELE, Alphons Theophile Augusta Maria
5501 BH Veldhoven, NL
OSWALD, Johannes
63897 Miltenberg, DE
REIS, Thomas
63924 Kleinheubach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.