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Brevet européen · EP3205113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3205113
- Numéro de demande
- EP14903596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2014
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 29 mai 2019
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/02 (2006.01)H04R 1/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FI2014/050757 06.10.2014
- Publication PCT
- WO2016/055687 14.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 22 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.06.2019
- 18 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.06.2019
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Inventeur
NISULA, Jaakko
74100 Iisalmi, FI
MARTIKAINEN, Ilpo
74100 Iisalmi, FI
VÄISÄNEN, Jussi
74100 Iisalmi, FI
MILLAR, Stephen
74100 Iisalmi, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.