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Brevet européen · EP3205119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3205119
Numéro de demande
EP14765954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2014
Publié
16 août 2017
Délivré
13 mai 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
G10L 25/69 (2013.01)
G10L 19/22 (2013.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/069591 15.09.2014
Publication PCT
WO2014/184394 20.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.