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Brevet européen · EP3205200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3205200
Numéro de demande
EP17155718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2017
Publié
16 août 2017
Délivré
20 juil. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/416 (2006.01)
Priorité
US 201662293855 P 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Inventeur

HOFFMAN, Ronald J.

Iva, SC 29655, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.