SCHNEIDKÖPFE FÜR INTRAMEDULLÄRE REAMER
Brevet européen · EP3205294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3205294
- Numéro de demande
- EP17155887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2017
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201662294642 P 12.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 30 avr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Greatbatch Ltd., 10000 Wehrle Drive, Clarence, New York 14031, Etats-Unis d'Amérique → Viant AS&O Holdings LLC, 2 Hampshire Street, Foxborough, MA 02035, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Sausen, Kari Ann
Clarence, New York 14031, US
Schwartzkopf, Curtis J.
Cheektowaga, New York 14227, US
Victor, Gary C.
Wheatfield, New York 14120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.