TRANSKRANIELLES MAGNETISCHES STIMULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3205373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3205373
Numéro de demande
EP15849495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 2/08 (2006.01)
A61N 2/00 (2006.01)
A61N 2/02 (2006.01)
A61G 15/12 (2006.01)
A61B 90/30 (2016.01)
Priorité
JP 2014206625 07.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/074583 31.08.2015
Publication PCT
WO2016/056327 14.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Inventeur

ASAHINA, Atsushi

Tokyo 100-0013, JP

TAMIYA, Rei

Tokyo 100-0013, JP

TOJO, Kenji

Tokyo 156-0052, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.