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Brevet européen · EP3205400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3205400
Numéro de demande
EP15848275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
29 mai 2019
Radié
3 juil. 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B01J 35/04 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
B01J 29/76 (2006.01)
B01J 32/00 (2006.01)
F01N 3/28 (2006.01)
C04B 35/18 (2006.01)
C04B 38/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014207850 09.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/078445 07.10.2015
Publication PCT
WO2016/056577 14.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  4. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Inventeur

ONAYA, Naoki

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

UMEMOTO, Takehiro

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.