ANTIMIKROBIELLE GLASBESCHICHTUNG
Brevet européen · EP3205631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3205631
- Numéro de demande
- EP16155752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2016
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C03C 17/00 (2006.01)A01N 59/20 (2006.01)C03C 17/22 (2006.01)C03C 17/23 (2006.01)C03C 17/34 (2006.01)C03C 17/42 (2006.01)C23C 14/00 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 28.03.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.