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Brevet européen · EP3205669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3205669
Numéro de demande
EP17156365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2017
Publié
16 août 2017
Délivré
22 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07K 14/78 (2006.01)
D06N 3/00 (2006.01)
D01F 4/00 (2006.01)
D01F 11/02 (2006.01)
Priorité
US 201662295435 P 15.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.07.2020

  6. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Modern Meadow, Inc.

111 Ideation Way Suite 100, Nutley, New Jersey 07110, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Lee, Suzanne

Brooklyn, NY 11231, US

Williamson, David Thomas

Landenberg, PA 19350, US

Congdon, Amy

Bury St. Edmunds Suffolk IP31 1RY, GB

Purcell, Brendan Patrick

Brooklyn, NY 11225, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.