BEFESTIGUNGSSYSTEM FÜR RINGELEMENTE

Brevet européen · EP3205893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3205893
Numéro de demande
EP17155819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2017
Publié
16 août 2017
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16B 3/04 (2006.01)
Priorité
IT UB20160689 11.02.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 21 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 21.02.2020

  6. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Fluiten Italia S.p.A.

Via G. Cesare Procaccini, 22, 20154 Milano, IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

COLOMBO, Alberto Delfo

27045 Casteggio (Pavia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.