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Brevet européen · EP3205908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3205908
Numéro de demande
EP17162241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2012
Publié
16 août 2017
Délivré
23 janv. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/06 (2006.01)
F02F 5/00 (2006.01)
F16J 9/12 (2006.01)
Priorité
JP 2011247286 11.11.2011
JP 2011279642 21.12.2011
JP 2012029097 14.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Titulaire

TPR CO., LTD.

6-2, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

SHIBUYA, Toshiyuki

Tokyo 100-0005, JP

NAKAZAWA, Atsushi

Tokyo 100-0005, JP

AYUZAWA, Noriaki

Tokyo 100-0005, JP

HAMA, Masahide

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.