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Brevet européen · EP3205909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3205909
- Numéro de demande
- EP15848598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 9/16 (2006.01)F02F 5/00 (2006.01)F16J 9/06 (2006.01)F16J 9/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014206555 07.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/077165 25.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/056406 14.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Hideki
Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.