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Brevet européen · EP3205977 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3205977
Numéro de demande
EP17155462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2017
Publié
16 août 2017
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B64D 45/00 (2006.01)
B64D 47/08 (2006.01)
G01C 23/00 (2006.01)
G01S 19/42 (2010.01)
G05D 1/02 (2020.01)
G01C 15/02 (2006.01)
B64C 39/02 (2006.01)
G01C 21/00 (2006.01)
G05D 1/10 (2006.01)
Priorité
JP 2016026146 15.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 27 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

  7. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

FUKAYA, Nobuyuki

Tokyo-to, JP

SASAKI, Takeshi

Tokyo-to, JP

OTANI, Hitoshi

Tokyo-to, JP

SASAKI, Daisuke

Tokyo-to, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.