FLUIDLECKDATENVERWALTUNGSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3206002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206002
- Numéro de demande
- EP15849624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01M 3/24 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014206546 07.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/072539 07.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/056297 14.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.10.2020
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.