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Brevet européen · EP3206015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206015
- Numéro de demande
- EP15849137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01J 3/28 (2006.01)G01N 21/27 (2006.01)G02B 21/00 (2006.01)G01J 3/12 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/10 (2006.01)
- Priorité
- ES 201431491 10.10.2014
- Demande PCT
- PCT/ES2015/070732 08.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/055683 14.04.2016
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 2 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
28006 Madrid, ES
28006 Madrid, ES
28006 Madrid, ES
28006 Madrid, ES
28006 Madrid, ES
28006 Madrid, ES
28006 Madrid, ES
28006 Madrid, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.