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Brevet européen · EP3206047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206047
Numéro de demande
EP17155999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2017
Publié
16 août 2017
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/89 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
DE 102016102610 15.02.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 31 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.10.2019

  6. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

Zoller & Fröhlich GmbH

Simoniusstr. 22, 88239 Wangen im Allgäu, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

FRÖHLICH, Christoph, Dr.

88239 Wangen, DE

METTENLEITER, Markus

88316 Isny, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.