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Brevet européen · EP3206060 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206060
Numéro de demande
EP17155696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2017
Publié
16 août 2017
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 5/20 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
G01J 3/36 (2006.01)
G01J 3/28 (2006.01)
G01J 3/26 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
G01J 5/02 (2022.01)
G01J 3/12 (2006.01)
G01J 5/0808 (2022.01)
G01J 5/0802 (2022.01)
G01J 5/0831 (2022.01)
H10F 39/00 (2025.01)
H10F 77/30 (2025.01)
Priorité
US 201662294999 P 12.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

  2. 8 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

OCKENFUSS, Georg J

Santa Rosa, CA 95404, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.