MÉCANISME D'ÉCHAPPEMENT

Brevet européen · EP3206088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206088
Numéro de demande
EP16154993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2016
Publié
16 août 2017
Délivré
2 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 15/08 (2006.01)
G04B 15/10 (2006.01)
G04B 17/26 (2006.01)
G04B 17/28 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 20 déc. 2024

    Fusionné

    Titulaire
    Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 20.12.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BAS, Kéwin

25130 Villers le lac, FR

MENSAH, Serge

2300 La Chaux-de-Fonds

PAGNOTTA, Andreas

25500 Morteau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.